Conditions générales de vente
Il est précisé au préalable que les présentes conditions régissent les Ventes, par Otogibanashi.fr des services et autres produits présent sur le site www.otogibanashi.fr
Ces conditions s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions.
ARTICLE 1 - LE CLIENT
Le Client déclare être une personne physique, âgée d'au moins 18 ans Et disposer de la capacité juridique ou du consentement parental lui permettant de passer commande sur le Site.
Lors de l'enregistrement des données personnelles du Client dans "Mon compte", ce dernier doit s'assurer de l'exactitude et de l'exhaustivité des données obligatoires qu'il fournit. En cas d'erreur, Anne-Marie Esclattier-Jégard ne pourra être tenue responsable de l'impossibilité de livrer le produit.
Anne-Marie Esclattier-Jégard se réserve le droit d'annuler toute commande lorsque l'adresse IP du client est domiciliée dans le pays de l'adresse de facturation et / ou de livraison. La souscription à un contrat régi par les présentes conditions générales avec Anne-Marie Esclattier-Jégard implique l'acceptation par l'utilisateur des conditions générales, qui reconnaissent le même fait dans la connaissance.
Cette acceptation Le fait, pour l'internaute, de cocher la case correspondant à la phrase "Je reconnais avoir lu et accepté les conditions générales de vente". Le fait de cocher la case sera réputé avoir la même valeur Une signature manuscrite de la part de l'utilisateur.
L'utilisateur reconnaît la valeur de la preuve des systèmes d'enregistrement Editeur de ce site et, sauf pour lui de porter au contraire, il renonce à les contester en cas de litige.
L'acceptation des présentes conditions générales implique qu'elles ont la capacité juridique nécessaire pour cela, ou à défaut d'avoir l'autorisation d'un tuteur ou d'un curateur s'ils sont incapables ou de leur représentant légal s'ils sont mineurs.
ARTICLE 2 - COMMANDE
Sur Internet: www.otogibanashi.fr
La prise de commande sur le site est soumise au respect de la Procédure mise en place par Anne-Marie Esclattier-Jégard.
Une succession d'étapes différentes que le client doit impérativement suivre pour valider sa commande.
Le client disposera de l'Avant de valider définitivement sa commande, de vérifier le Détail de cette dernière et son prix total, et de corriger d'éventuelles erreurs, Avant de la confirmer pour exprimer son acceptation.
Toute Commande confirmée par le Client constitue un contrat de vente et d'acceptation des dispositions des présentes. Un email de confirmation récapitulant la commande (produits, prix, quantité
A cette fin, le client accepte formellement l'utilisation de la confirmation par Anne-Marie Esclattier-Jégard du contenu de sa commande.
ARTICLE 3 - PRIX
Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises Hors participation aux frais de traitement et d'expédition. Ces prix sont communiqués en euros.
En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine Vous êtes l'importateur du ou des produits concernés. Droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'État. Peut être facturé pour toute commande expédiée en dehors de l'Union européenne. Ces droits et sommes ne sont pas du ressort de Anne-Marie Esclattier-Jégard
Ils seront à votre charge et relèveront de la responsabilité tant en termes de déclarations que de paiements aux Autorités et / ou organismes de votre pays. Nous vous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales. Toutes les commandes, quelle que soit leur origine, sont payables en Euros.
Anne-Marie Esclattier-Jégard se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base de lors de l'enregistrement des commandes sous réserve de leur disponibilité.
ARTICLE 4 - VALIDATION
Lorsque vous cliquez sur le bouton «Acheter» après le processus de commande, vous déclarez l'accepter intégralement et sans réserve.
Les données enregistrées par www.otogibanashi.fr constituent la preuve de toutes les transactions effectuées par Anne-Marie Esclattier-Jégard et ses clients.
Les données enregistrées par le système de paiement Paypal et / ou le service de paiement fourni par Stripe et / ou Apple Pay Preuve des transactions financières.
ARTICLE 5 - DISPONIBILITÉ
Nos offres de produits sont proposées en stock. disponible. Lorsqu'un produit n'est plus disponible, il s'affiche ÉPUISÉ, SOLD OUT ou OUT OF PRINT.
ARTICLE 6 - LIVRAISON
Produits physiques: Suite au (x) produit (s) choisi (s) sur votre commande. Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande par; Chronopost, FedEx ou Ups. La livraison peut se faire à votre domicile, ou en point relais, et contre Signature selon le mode de livraison choisi votre commande.
Anne-Marie Esclattier-Jégard s'engage à porter une attention particulière à l'emballage et à l'envoi des œuvres. Les délais indiqués sont des délais moyens et correspondent aux délais Traitement et livraison des produits destinés à la France métropolitaine et Monaco.
En cas de retard inhabituel, un email vous sera envoyé. La société Somewhere.ltd ne peut être tenue responsable des conséquences en raison d'un retard dans le routage qui n'est pas un fait. En cas de colis endommagés (déjà ouvert, produit (s) manquant (s)
Produits digitaux et services: les prestations sont exécutés sous 48 à 76 heures, hors création de site internet.
ARTICLE 7 - PAIEMENT ET SÉCURITÉ
Le paiement de vos achats s'effectue via le service de paiement Sécurisé par Stripe, Apple Pay ou Paypal.
Ces trois moyens de paiement font l'objet d'un système de sécurité. Tous les détails de paiement sont la responsabilité du service sécurisé Paypal, Stripe et Apple Pay. Paiement sécurisé par carte bancaire www.theartbox.fr est hébergé sur la plateforme Shopify, certifiée niveau 1 par la norme PCI DSS. Avec ce système, la transaction est sécurisée.
Squarespace, Stripe, PayPal utilise un cryptage SSL 128 bits pour garantir la sécurité des données de carte de crédit. Conformément aux protocoles de sécurité des sociétés émettrices de cartes de crédit, ce système vise à améliorer la protection de vos données bancaires et à réduire les risques de fraude, vous garantissant une sécurité totale lors de vos achats sur son site.
De plus, un petit cadenas sur votre navigateur confirme que la page est sécurisée et l'adresse en haut indiquant: "HTTPS:
ARTICLE 8 - ÉCHANGES
OTOGIBANASHI vous propose d'échanger votre produits pendant 7 jours après validation de votre commande. Un bon de retour vous sera envoyé par mail sur demande.
ARTICLE 9 - SERVICE CLIENT
Pour toute information ou question, notre service client est à votre disposition:
Anne-Marie Esclattier-Jégard
15, rue Castel 94120 Fontenay sous bois
Téléphone: +33 (0)6 62 38 00 13 (du lundi au vendredi de 09h à 19h)
Email: anne.marie@otogibanashi.fr